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Un drone sous le sapin de Noël: un cadeau qui peut revenir cher

Actualité   •   déc 17, 2015 16:30 CET

Les drones sont à la mode et seront donc nombreux sous les sapins de Noël. Aussi faut-il penser à glisser l'assurance correspondante dans le paquet.

A l'occasion des fêtes, rien de plus simple pour faire la joie des passionnés de technique, petits et grands: offrir un drone. Ces objets volants télécommandés sont des cadeaux particulièrement prisés cette année, notamment parce que les plus abordables sont disponibles pour moins de 100 CHF. D'après Google, aux Etats-Unis, les recherches effectuées sur son site à propos de ces appareils ont augmenté de 80% en un an.

Après avoir déballé le paquet et assemblé les pièces, c'est parti pour quelques heures de plaisir! Mais est-ce aussi simple que cela? Pas exactement. Avant la première utilisation de l'appareil, une précaution s'impose: vérifier son assurance. Les chutes de drones peuvent en effet causer des dommages matériels, voire blesser des animaux ou des personnes... et la note peut s'avérer salée. «C'est pourquoi nous recommandons de souscrire une assurance de la responsabilité civile couvrant même les petits appareils pour lesquels cela n'est pas une obligation légale», déclare l'expert d'AXA Winterthur, Josef Aregger.

Obligation de se munir d'une attestation d'assurance de la responsabilité civile

Les dommages causés par les petits drones dont le poids est inférieur à 500 grammes sont généralement inclus dans la couverture de base de toute assurance de la responsabilité civile privée. Les jeunes pilotes sont protégés par l'assurance de la responsabilité civile privée de leurs parents, qui est valable pour tous les membres de la famille. Mais attention, cela n'est vrai que s’ils sont célibataires et n’exercent pas d’activité professionnelle, et au plus tard jusqu’à leur trentième anniversaire. Dans le cas contraire, ils doivent contracter leur propre assurance. «En cas de doute, il vaut la peine d'en parler à son assureur», conseille Josef Aregger.

Il en va de même pour les drones qui pèsent plus de 500 grammes et moins de 30 kilos; une couverture complémentaire peut s'avérer nécessaire. Pour les drones de cette catégorie, une assurance de la responsabilité civile est obligatoire de par la loi, et selon l'ordonnance du DETEC sur les aéronefs de catégories spéciales, le pilote du drone doit toujours se munir de l'attestation d'assurance lorsqu'il utilise l'engin. «Un détail que la plupart des pilotes de drones amateurs ignorent certainement», présume Josef Aregger.

La Confédération a fixé d'autres règles qui ont leur importance en matière d'assurance. Il est ainsi interdit de survoler les aérodromes et les rassemblements de personnes. En outre, le pilote doit toujours maintenir un contact visuel permanent avec le drone. Et l'expert en assurances de mettre en garde: «La couverture d'assurance ne déploie ses effets que si ces dispositions légales sont respectées».

Gare aux voleurs

Si vous offrez un appareil un peu plus cher, vous risquez de faire des envieux mal intentionnés. Le vol du drone à domicile est couvert par l'assurance de l'inventaire du ménage. Pour être protégé en dehors de chez soi, le «vol simple hors du domicile» doit être inclus dans la police. «Selon la valeur du drone, il peut être intéressant d'adapter la somme d'assurance initialement prévue pour le vol hors du domicile», conseille Josef Aregger.

Une chose est sûre: si vous voulez surprendre vos proches à Noël avec un drone, vous avez tout intérêt à examiner de près la question de l'assurance... ou à offrir la police correspondante avec l'appareil. En cas de sinistre, le cadeau risquerait de revenir cher à son destinataire.

Vue d'ensemble – Assurance de la responsabilité civile d'AXA Winterthur pour les drones

  • Les drones dont le poids total est inférieur à 0,5 kg sont inclus dans la couverture de base de l'assurance de la responsabilité civile privée d'AXA Winterthur (produits Basic et Optima).
  • Les drones dont le poids est compris entre 0,5 kg et 30 kg peuvent être inclus dans la couverture de base de l'assurance de la responsabilité civile privée par l'intermédiaire de l'assurance complémentaire «Modèle réduit », pour 31 CHF par an (produit Optima).
  • En ce qui concerne les drones pesant plus de 30 kg ou utilisés à des fins commerciales (générant un revenu supérieur à 12 000 CHF), il est possible de souscrire une assurance pour aéronefs à condition de posséder une autorisation.

La protection d'assurance ne s'applique que si les prescriptions légales sont respectées:

  • Pas d'utilisation de l'appareil volant avec des lunettes vidéo, sauf si le pilote a l'autorisation correspondante ou si un assistant est en contact visuel permanent avec l'appareil.
  • Pas d'utilisation à moins de 100 m de rassemblements de personnes en plein air, sauf si le pilote a une Autorisation.
  • Pas d'utilisation dans un rayon de moins de 5 km autour des aérodromes, sauf si le pilote a une autorisation.